2011 Convergence citoyenne pour une transition énergétique: convention de co-organisation

CONVENTION d’aide à l’organisation de la Convergence citoyenne pour une transition énergétique 2011 Convention établie entre l’association loi 1901 « La Belle Cause », dont le siège social est en Mairie d’Anduze, 30140 et l’association Stop Gaz, 30140 à Thoiras. ARTICLE 1 : Objet La présente convention a pour objet de définir les conditions d’aide à la réalisation de … Lire la suite 2011 Convergence citoyenne pour une transition énergétique: convention de co-organisation